OBJET: Le présent site Web a été conçu pour faire connaître et permettre l’accès du public à l’information relative aux contenus et activités diverses proposées par l’entreprise Curtits i Tallers Sala, S.L. (ci-après bub's), outre rendre possible l’accès à d’autres informations, produits, programmes et services d’entités autres que bub's, ainsi qu’à ceux qui deviendront accessibles en utilisant les "links" et les connexions existantes.

CONTENUS: Tous les contenus facilités sur ce Web ont été élaborés avec une information provenant tant de sources internes de bub's que de sources externes, raison pour laquelle bub's ne se rend pas responsable du possible manque d’actualisation ou de l’inexactitude de l’information appartenant aux sources externes en question et ne répondra que des contenus provenant directement de ses sources internes et dûment identifiés par son Copyright.

ACCÈS ET UTILISATION: Tant l'accès à ce site Web, que l’utilisation qui pourrait être faite de l’information et des contenus qui y sont inclus, seront de la responsabilité exclusive de celui qui y accèdera.
Les conditions d'accès à ce Web seront soumises à la légalité en vigueur et aux principes de la bonne foi et de l’utilisation licite de l’utilisateur ; d’une façon générale, toute action pouvant nuire à bub's ou à des tiers est strictement interdite.

RESPONSABILITÉ: bub's ne se rend responsable, à aucun titre, d’un quelconque dommage qui pourrait être occasionné aux utilisateurs de ce site Web, ou à tout autre, pour l’utilisation illégale ou indue du site en question ou des contenus et informations accessibles ou facilités sur celui-ci.

SERVICE : bub's se réserve le droit de suspendre l'accès à son Web, sans avis préalable, de façon discrétionnaire et temporaire, pour des raisons techniques ou de tout autre ordre et pourra également modifier, unilatéralement, tant les conditions d'accès que tout ou partie des contenus qui y sont inclus.

COMMERCE ET BOUTIQUE VIRTUELLE: Dans le cas où, au travers du présent Web, une activité commerciale serait réalisée, celle-ci consistera à recevoir et à envoyer des demandes relatives aux produits et services présentés ou encore, le cas échéant, permettra la possibilité d’accéder, au travers de "links", à des pages d’autres sociétés qui proposent des produits ou des services que bub's considère intéressants pour ses clients. Les transactions qui se produiraient, le cas échéant, respecteront les dispositions légales en vigueur et, en particulier, celles établies dans la Loi 7/1995, dans la Loi Organique 2/1996 et dans la Loi 34/2002 (LSSICE).

GÉNÉRALITÉS : Pour toute question litigieuse relative au présent Web, la législation espagnole sera applicable et les Cours et Tribunaux de Barcelone (Espagne) seront compétents pour la solution de tout litige.

COPYRIGHT : Tous les droits et contenus de ce Web sont protégés par le Copyright © correspondant. Tous droits réservés et, par conséquent, son contenu appartient uniquement et exclusivement à son auteur. L'accès à ce matériel ne supposera, en aucun cas, un type quelconque de licence pour sa reproduction et/ou distribution qui, dans tous les cas, seront interdites, sauf autorisation expresse et préalable de bub's.
L'accès au Web de bub's implique l’acceptation de toutes les conditions mentionnées.

© Copyright 2003 - bub's

Curtits i Tallers Sala S.L.
Carrer Concepció, 6-8
08700 Igualada (Barcelone - Espagne)
C .I.F.: B-61.844.973

tél. +34 938 030740
Fax +34 938 030440

Registre du commerce et des sociétés de Barcelone:
tome 31364 · feuille 0081 · section générale, feuille b 187377 · inscription 1ª

Qualité pour le chien : colliers, laisse, harnois, muselière, ...

Fermer